Présentation de la marque DOMAINE DES BONNES TERRASSES
Déposée le 3 mai 2000 par la société CONSTANT Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DES BONNES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est la société CONSTANT Michel domicilié(e) 2, avenue de Riom, 63200, Saint-Bonnet-près-Riom - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 906 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CONSTANT viticulteur - France.
La marque DOMAINE DES BONNES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BONNES TERRASSES est expirée depuis le 3 mai 2010.
CONSTANT Michel a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
CONSTANT Michel - 2, avenue de Riom, 63200, Saint-Bonnet-près-Riom - France - SIREN 380906362
Michel CONSTANT viticulteur - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
- Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, eaux-de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine. - Pain, pâtisserie, confiserie, glaces, comestibles et miel. - Viandes, poissons, volailles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOMAINE DES BONNES TERRASSES"
